Fonds Chantiers Canada

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Photos : ACQ

Le Nouveau Plan Chantiers Canada est le plan d'infrastructure à long terme le plus important de l'histoire canadienne et il offre un financement stable pendant dix ans. Il sera lancé au printemps 2014. Les partenaires et les intervenants sont à régler les détails de ce programme avec le gouvernement.

Ce nouveau plan permettra de soutenir des projets axés sur la croissance économique, la création d’emplois et la productivité, notamment la construction de routes, de ponts, de métros, de trains de banlieue et d’autres éléments d’infrastructure publique assurant la prospérité de tous les Canadiens.

Il comprend ce qui suit :

  • Le Fonds d'amélioration des collectivités, qui comprend le Fonds de la taxe sur l'essence, et le remboursement additionnel de la taxe sur les produits et services aux municipalités, procurera plus de 32 milliards de dollars aux municipalités pour des projets comme des routes, le transport en commun, des installations récréatives, ainsi que d'autres infrastructures communautaires.
  • Un Nouveau Fonds Chantiers Canada de 14 milliards de dollars, qui comprend :
    • Un volet d'infrastructures nationales de 4 milliards de dollars pour soutenir des projets d'intérêt national
    • Un volet d'infrastructures provinciales et territoriales (VIPT) de 10 milliards de dollars pour des projets nationaux et régionaux
    • Une somme d’un milliard de dollars provenant du VIPT est destinée aux projets qui seront réalisés dans des communautés de moins de 100 000 résidents.
  • 1,25 milliard de dollars de plus en financement pour le Fonds PPP (partenariats publics-privés) Canada.
  • 6 milliards de dollars en financement qui se poursuit à l'échelle du pays cette année et par la suite, dans le cadre des programmes d'infrastructure existants.

Les détails du programme résultent de la rétroaction reçue de la part des provinces, des territoires et des partenaires de l’infrastructure en 2012 et en 2013. Le gouvernement canadien veille à ce que l’argent des contribuables aille plus loin avec le Nouveau Plan Chantiers Canada, en partageant le coût des projets d’infrastructure avec les provinces, les territoires, les municipalités et des partenaires du secteur privé.

Avec le Plan Chantiers Canada original, les mesures de stimulation de l’infrastructure et d’autres initiatives en lien avec l’infrastructure, le gouvernement fédéral a soutenu plus de 43 000 projets au Canada. Lancé en 2007, le plan original Chantiers Canada offrait des milliards en financement stable, souple et prévisible pour l’infrastructure, partout au Canada, s’étalant sur sept ans. Le Nouveau Plan prolongera la réussite du plan original.

Pour obtenir d’autres détails au sujet des affectations provinciales et territoriales, des catégories de projets admissibles, des seuils de partage des coûts et des exigences relatives à la sélection d’un partenariat public-privé (PPP), veuillez consulter le site Web d’Infrastructure Canada

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