Construire
BRANCHÉ SUR LA CONSTRUCTION
Mardi 24 octobre 2017
Suivez-nous sur :

Un comité de chantier fonctionnel

Marc Beaudoin
Marc Beaudoin
Chroniqueur Santé et sécurité

Au Québec, un comité de chantier doit être créé lorsqu’il y a 25 travailleurs ou plus, à un moment des travaux. Créer un comité de chantier est relativement simple… Par contre, constituer un comité de chantier qui est fonctionnel est un peu plus complexe. Heureusement des principes de base peuvent vous guider.

Ce que dit le code de sécurité pour les travaux de construction

Tout d’abord, il importe de minimalement respecter le Code de sécurité pour les travaux de construction. Celui-ci prévoit les règles à respecter quant à la composition du comité (article 2.5.2 CSTC) :

  1. Le comité de chantier est placé sous la responsabilité soit de l'employeur qui agit à titre d'entrepreneur général, soit du propriétaire ou de son représentant.
  2. Le comité de chantier doit comprendre:
    1. au moins un représentant soit de l'entrepreneur général, soit du propriétaire ou de son représentant;
    2. un représentant de la direction de chacun des employeurs autres que l'entrepreneur général ou le propriétaire ou son représentant, qui emploie plus de 10 travailleurs;
    3. uun représentant de chacune des associations représentatives de salariés reconnues aux termes de la Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d’œuvre dans l'industrie de la construction (chapitre R-20) et qui a des travailleurs affiliés présents sur le chantier.

    Ainsi que les mandats de ce comité (article 2.5.2 CSTC) :
  3. Le comité de chantier doit:
    1. veiller à l'observation du présent Code;
    2. veiller à la coordination des mesures de sécurité à prendre sur le chantier;
    3. se réunir au moins à toutes les 2 semaines; et
    4. tenir le procès-verbal des réunions.
  4. Les réunions du comité peuvent avoir lieu par secteur de chantier lorsque les travaux effectués par les travailleurs d'un secteur n'affectent pas la sécurité des travailleurs d'un autre secteur du chantier.
  5. L'agent de sécurité doit assister aux réunions du comité de chantier. »

Une fois les règles de base rencontrées, il importe de s’attarder au fonctionnement du comité. Ainsi, un comité de chantier fonctionnel mettra en place certaines règles favorisant la participation des personnes présentes. C’est pourquoi il est important de préparer et de transmettre un ordre du jour avant la réunion. Les participants pourront donc arriver préparés à la réunion et se concentrer sur les éléments prévus à cet ordre du jour.

L’ordre du jour sera élaboré selon les informations obtenues préalablement à la réunion :

  1. Recommandations des travailleurs au chantier
  2. Recommandations des participants au comité de chantier
  3. Suivi des éléments traités dans un précédent comité de chantier
  4. Enquêtes et analyse d’accident
  5. Statistiques d’accident
  6. Rapports d’inspection (interne et externe)
  7. Identification des risques particuliers ou à venir
  8. Le programme de prévention
  9. Etc.

Ainsi, une réunion bien préparée (à l’avance), un ordre du jour structuré et des dossiers documentés permettront aux participants de collaborer pleinement, en toute connaissance de cause.

De plus, il est important que chaque participant comprenne bien son rôle au comité de chantier. Pour ce faire, une réunion d’information sur les rôles peut être tenue par l’animateur de la réunion, lors de la première réunion du comité de chantier.

Bien entendu, un procès-verbal devra être rédigé (tel que prévu par le CSTC). Ce procès-verbal pourra être diffusé aux personnes œuvrant au chantier. Un des moyens régulièrement utilisés pour diffuser cette information est la pause sécurité.

Les mécanismes de prise en charge de la santé et de la sécurité du travail prévoient la participation des travailleurs. Un comité de chantier structuré et organisé est donc le moment et le moyen idéal de les faire participer à l’amélioration de la SST directement au chantier.

Une fois que des décisions auront été prises au comité de chantier, le programme de prévention applicable au chantier de construction pourra être modifié afin de refléter cette réalité.

Il est toutefois important de mentionner que le comité de chantier, bien que paritaire, ne détient pas le monopole de la SST au chantier. Chaque personne présente au chantier a un rôle à jouer et peut contribuer à l’amélioration du bilan SST du chantier.

À lire aussi